Conseil Municipal
Description
La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville de GERARDMER - 46 Rue Charles de Gaulle - Salle Gérard d'Alsace, le mercredi 20 mai 2026 à 18:00
L'ordre du jour sera le suivant :
1) Approbation des Comptes Financiers Uniques 2025.
2) Affectation des résultats 2025.
3) Prise en charge d’un mandat au compte 65888 « Autres charges de gestion courante » en dépenses de fonctionnement.
4) Admission en non-valeur (ANV) de créances irrécouvrables ou éteintes.
5) Accord de la gratuité de l'occupation du domaine public dans le cadre du Rallye Vosges Grand Est.
6) Transfert de la compétence « éclairage public » au Syndicat Département d’Electricité des Vosges (SDEV) – Compétence optionnelle.
7) Convention de mise à disposition de fourniture d’électricité avec l’UGAP.
8 ) Convention avec ENEDIS pour le passage en souterrain d’une canalisation et de ses accessoires sur la parcelle communale F 2368 – Lieu-dit « Les Basses du Beillard ».
9) Convention avec ENEDIS pour le passage en souterrain d’une canalisation et de ses accessoires sur les parcelles communales C 0941 – Lieu-dit « Forêt de Saint Jacques » et C 0986 – Lieu-dit « Les Neufs Lieux ».
10) Convention avec l’ONF pour l’occupation de la forêt domaniale pour l’exploitation du domaine skiable alpin.
11) Convention avec l’ONF pour l’occupation de la forêt domaniale pour l’exploitation du domaine skiable nordique.
12) Présentation du rapport d’activité 2025 de la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges.
13) Mise à disposition de véhicules municipaux dans le cadre de l’exercice de certaines fonctions.
14) Motion pour le maintien des activités de FIV au centre PMA d’Epinal.
15) Proposition de composition de la Commission Communale des Impôts Directs.
16) Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et informations diverses,
17) Questions diverses.
1) Approbation des Comptes Financiers Uniques 2025.
2) Affectation des résultats 2025.
3) Prise en charge d’un mandat au compte 65888 « Autres charges de gestion courante » en dépenses de fonctionnement.
4) Admission en non-valeur (ANV) de créances irrécouvrables ou éteintes.
5) Accord de la gratuité de l'occupation du domaine public dans le cadre du Rallye Vosges Grand Est.
6) Transfert de la compétence « éclairage public » au Syndicat Département d’Electricité des Vosges (SDEV) – Compétence optionnelle.
7) Convention de mise à disposition de fourniture d’électricité avec l’UGAP.
8 ) Convention avec ENEDIS pour le passage en souterrain d’une canalisation et de ses accessoires sur la parcelle communale F 2368 – Lieu-dit « Les Basses du Beillard ».
9) Convention avec ENEDIS pour le passage en souterrain d’une canalisation et de ses accessoires sur les parcelles communales C 0941 – Lieu-dit « Forêt de Saint Jacques » et C 0986 – Lieu-dit « Les Neufs Lieux ».
10) Convention avec l’ONF pour l’occupation de la forêt domaniale pour l’exploitation du domaine skiable alpin.
11) Convention avec l’ONF pour l’occupation de la forêt domaniale pour l’exploitation du domaine skiable nordique.
12) Présentation du rapport d’activité 2025 de la communauté de communes Gérardmer Hautes Vosges.
13) Mise à disposition de véhicules municipaux dans le cadre de l’exercice de certaines fonctions.
14) Motion pour le maintien des activités de FIV au centre PMA d’Epinal.
15) Proposition de composition de la Commission Communale des Impôts Directs.
16) Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et informations diverses,
17) Questions diverses.